Mentions Légales

MENTIONS LEGALES :

Correspondant aux directives de l’article 6-III et 19 de la Loi n* 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance de l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site web : vêtements-bohème.com Ces informations qui suivent :

1. Données légales :

Propriétaire : Johanna BOURDON
Adresse de localisation du propriétaire : 105, Chemin des Plans 74360 – Vers l’Église

Le Fondateur du site suivant est : Kilian MORENO
Décideur de publication : Philomène MEYER
Par quel moyen joindre le Chef de publication : contact@vêtements-bohème.com

Le Concepteur est : André GASNIER
Ou entrer en contact avec le Concepteur : contact@vêtements-bohème.com

Le Site est hébergé par la société O2Switch, situé 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand, (contact téléphonique ou email : (+33) 4 44 44 60 40).

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : vêtements-bohème.com est considéré comme utilisateur du site internet.
Le site internet vêtements-bohème.com réuni plusieurs services, en l’état, mis à disposition des utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu’envers le Développeur du site vêtements-bohème.com. Le site vêtements-bohème.com est actualisé de façon régulière par André GASNIER.
Philomène MEYER s’efforce de fournir sur le site internet vêtements-bohème.com des informations les plus véridiques possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne peuvent certifier l’exactitude, la complétude et les informations transmises sur son site, qu’elles soient de son fait ou non. En dépendance, l’utilisateur reconnaît se servir des informations données (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d’évoluer) sous son unique responsabilité.

3. Accessibilité :

Le site web vêtements-bohème.com est principalement accessible aux usagés 24/7, excepté en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de mise à jour ou force majeure. En cas de service indisponible, vêtements-bohème.com se devouera à faire de son mieux afin de rétablir l’accès au site et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs Dates & heures de l’intervention. N’étant asservi qu’à une redevance de moyen, vêtements-bohème.com ne pourrait être designé pour responsable des soucis, quelle qu’en soit sa nature, résultant d’une indisponibilité du service

4. Droit de propriété intellectuelle :

Philomène MEYER est propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les articles et textes, , graphismes, logo, sons, logicielsetc…
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5. Liens hypertextes et cookies :

Le site vêtements-bohème.com contient un certain nombre de URL cliquable vers plusieurs sites web (partenariats, sites sources .) mis en ligne suite à l’accord de Philomène MEYER. Néanmoins, Philomène MEYER n’a pas la possibilité de vérifier l’ensemble des élements des sites ainsi consultés et décline donc l’entière responsabilité de de cette façon concernant les risques éventuels de contenus illicites.
L’utilisateur est donc averti que au cours de ses navigation sur le site vêtements-bohème.com, un ou différents cookies sont capable de s’intégrer mécaniquement sur son via son logiciel informatique de navigation. Un cookie c’est un ensemble de donnée qui ne permettra pas de savoir qui l’utilise, en revanche qui enregistre des données en lien avec la navigation de l’utilisateur sur le site web. 
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6. Protection des biens et personnes – Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 et la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site web vêtements-bohème.com, Philomène MEYER ne aucune information personnelles ( suivant l’article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l’usager que pour la nécéssité de différents services mis à disposition par le site vêtements-bohème.com. L’utilisateur donne les informations en pleine connaissance de cause, particulièrement quand il effectue par lui-même à leur saisie. Il est donc détaillé à l’utilisateur du site suivant vêtements-bohème.com la contrainte ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositifs des articles 38 et autres de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, les fichiers et aux différentes libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès aux informations, de rectification, de suppression et d’opposition à toutes les données personnelles qui le concerne. Pour l’utiliser, adressez une requête à vêtements-bohème.com par email : contact@vêtements-bohème.com ou par lettre manuscrite dûement signée, accompagnée d’une copie de pièce d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle une réponse devra être envoyée.

Aucune information personnelle de l’usager du site suivant vêtements-bohème.com ne sera publiée sans consentemment de l’utilisateur, échangée, transférée, vendue sur n’importe quel support à des groupes. Seulement l’hypothèse de la vente du site vêtements-bohème.com et de ses droits autorise Philomène MEYER à joindre les informations personnelles à l’éventuel acquéreur qui serait alors lui-même tenu à la même nécéssité de conservation et de modification des données relative à l’utilisateur du site interne vêtements-bohème.com.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant ainsi la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.